Brevets
Stratégie brevets
L’équipe Brevets de Beau de Loménie assiste et conseille ses clients dans la définition, le déploiement et l’optimisation de leurs stratégies d’acquisition, de protection, de valorisation, d’exploitation et de défense de leurs technologies.
Elle mobilise plus d’une cinquantaine d’ingénieurs, au rang desquels une majorité de Conseils en Propriété Industrielle et de mandataires en brevets européens. Elle intègre des ingénieurs de multiples et différentes nationalités (France, Allemagne, Royaume Uni, Espagne, États-Unis, Japon et Chine notamment), bénéficiant d’expériences dans les domaines les plus représentatifs de la profession : recherche et développement, industrie, pratique au sein d’offices nationaux ou supranationaux de brevets (dont l’Office Européen des Brevets), conduite de contentieux de propriété industrielle au sein de grands cabinets français ou étrangers. L’équipe bénéficie du support de juristes spécialisés en propriété intellectuelle ayant exercé en qualité d’avocat au sein de cabinets d’affaires internationaux.
Regroupés en quatre grands pôles technologiques, les ingénieurs apportent expertise et conseil dans tous les domaines de la science et de l’industrie : physique, chimie, biologie, biotechnologies, pharmacie, cosmétique, sciences de la vie, mécanique, matériaux, électronique, électricité, optique, technologies de l’information et des communications – TIC, informatique, nanotechnologies, intelligence artificielle, etc.
Chaque client de Beau de Loménie bénéficie d’un interlocuteur privilégié en la personne d’un ingénieur spécialisé, chef de file et pivot d’une équipe technique, juridique et administrative spécifiquement définie en fonction des besoins du client. Une particulière attention est portée à la connaissance de l’historique des activités et besoins du client et à la stabilité de ses interlocuteurs au sein du cabinet. Les prestations proposées couvrent l’ensemble des besoins susceptibles d’être rencontrés par le client : études de liberté d’exploitation, stratégies de dépôt et d’obtention de brevets en tous pays, procédures d’opposition, protection de savoir-faire, veille technologique et concurrentielle, gestion et audit de portefeuilles de brevets, formation de personnels, rédaction et négociation de contrats de R&D et de valorisation industrielle, précontentieux et contentieux devant les juridictions spécialisées en propriété industrielle.
Conseils et intervenants de langues natales diverses, et notamment japonaise et chinoise, sont à la disposition du client si celui-ci le souhaite pour favoriser la meilleure compréhension possible de ses attentes et optimiser la qualité des échanges.
Brevet européen
Beau de Loménie occupe une position de leader au niveau européen, comptabilisant annuellement plus de mille dépôts de demandes de brevet européens ou euro-PCT. Il assure la représentation devant l’Office Européen des Brevets de ses clients, particuliers et PME de toutes nationalités comme grands groupes internationaux, lorsque ceux-ci souhaitent étendre la protection de leurs inventions dans les états parties à la Convention sur le Brevet Européen.
Le cabinet possède un service centralisé spécifiquement dédié au dépôt de demandes de brevet européen.
Les mandataires en brevets européens assistent les clients du cabinet tout au long des procédures de dépôt et d’instruction des demandes de brevet et de délivrance du brevet. Ils s’attachent à rechercher la protection la plus appropriée et à proposer les délais de procédure les plus adaptés à la stratégie de chaque client.
Beau de Loménie prend en charge de nombreuses procédures d’opposition en attaque ou en défense ; ses mandataires sont capables d’intervenir dans les trois langues officielles prévues par la Convention sur le Brevet Européen. Ils peuvent s’appuyer sur l’expérience de mandataires du cabinet qui sont d’anciens examinateurs de l’Office Européen des Brevets.
Beau de Loménie assure et coordonne le contentieux relatif aux brevets européens devant les juridictions nationales française, allemande et britannique. Il suit de très près les évolutions des législations de brevet françaises et européennes et notamment les développements de la règlementation relative au Brevet Unitaire et à la Juridiction Unifiée du Brevet.
Beau de Loménie est membre de l’EPI (Institut des mandataires agréés près l’Office Européen des Brevets).
Demandes PCT
Déployant une forte activité en matière de dépôt de demandes de brevet internationales PCT, Beau de Loménie conseille ses clients dans l’optimisation de la protection internationale de leurs inventions. Beau de Loménie traite directement les phases régionales Euro-PCT, nationales allemande et britannique et s’appuie sur son réseau de correspondants étrangers pour les procédures de délivrance dans les autres États.
Lorsqu’un premier dépôt national a été effectué auprès de l’Office Français des Brevets (« Institut National de la Propriété Industrielle » ou « INPI »), la rédaction de la demande internationale PCT sous priorité de la demande française, après réception du rapport de recherche émis par l’INPI, est l’occasion si nécessaire d’une révision de la description de l’invention et d’une redéfinition de la portée des revendications au regard des pays de dépôt envisagés.
Beau de Loménie conseille également ses clients sur les délais de procédure à privilégier, proposant de retarder ou d’accélérer tout ou partie des phases nationales en fonction des calendriers de recherche et développement du client et de ses éventuelles contraintes industrielles ou budgétaires.
Brevets nationaux
Lorsque le client souhaite donner la préférence à des dépôts nationaux directs, Beau de Loménie tire profit de son implantation géographique en France, au Royaume-Uni et en Allemagne pour offrir au client un point d’entrée unique permettant de gérer et coordonner les procédures de dépôt, d’instruction et de délivrance devant les principaux offices nationaux de brevets européens. Les ingénieurs de Beau de Loménie procèdent ainsi annuellement à la rédaction et au dépôt de plus de mille demandes de brevet nationaux.
Beau de Loménie s’appuie également sur un réseau de correspondants étrangers sélectionnés de longue date. Il dispose ainsi en tous pays de confrères pouvant l’assister dans le cadre de l’obtention de brevets nationaux. Il est également à même de coordonner des litiges devant les différentes juridictions nationales, notamment par le biais et les contacts de son réseau d’avocats français et allemands.
Recherche brevet
Le cabinet dispose d’un service centralisé composé de quatre ingénieurs spécialisés en recherche brevets et en veille technologique. Intervenant dans tous les domaines de la science et de l’industrie, ces ingénieurs offrent un support précieux tant dans leurs relations directes avec les clients qu’auprès des ingénieurs du Cabinet en charge de la rédaction de demandes de brevet (analyses de l’état de la techniques et études de liberté d’exploitation notamment).
Le service recherche brevets effectue ses recherches d’antériorités dans les bases de données de brevets, dans les bases de données scientifiques ainsi que via les principaux moteurs de recherche. Il peut s’appuyer sur le réseau de correspondants étrangers du cabinet pour étendre ses recherches dans certaines bases de données étrangères, telles que les bases de données japonaise et chinoise.
Le service recherche brevets fournit ses résultats sous la forme d’une base documentaire offrant une interface évoluée de visualisation et de navigation.
Maintien en vigueur des brevets
Beau de Loménie met à la disposition de ses clients un service composé de sept personnes spécifiquement dédiées à la surveillance du règlement en temps utile des annuités de maintien en vigueur des demandes de brevet et brevets. Ce service peut également prendre en charge pour le compte des clients le règlement des annuités françaises et étrangères de maintien en vigueur, garantissant ainsi en toute sécurité la pérennité du portefeuille brevets du client.
En cas d’oubli par le titulaire de brevets du règlement d’annuités de maintien en vigueur et de déchéance subséquente des brevets concernés, Beau de Loménie est en mesure d’engager des recours en restauration avec le support de ses juristes spécialisés en propriété intellectuelle.